Insertion nom de chanteur dans phrase imprimée sur vêtement
| JeanMarc Nouveau membre Inscrit : 29/07/2008 Messages : 1 |
Le 29/07/2008 23:14 |
| Bonjour,
Puis-je légalement inclure au sein de phrases imprimées sur des t-shirts que je vends le nom d'un chanteur ou d'un groupe de musique sans avoir à payer de royalties ou autre ? merci JM Dernière modification : le 29/07/2008 23:15 |
Classement : Droit économique > Propriété intellectuelle
| Douglas45 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/02/07 Messages : 12 |
Le 29/07/2008 23:14 |
| Salut JeanMarc, j'ai eu un problème un peu différent du tiens sur le sujet, j'ai trouvé ma réponse sur information-juridique.com si ça peut t'aider. Réponse rapide et claire ;) A+ |
